Assurance-vie : 5 contrats luxembourgeois à découvrir

Le 12 mai 2017

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L’assurance-vie vous permet d’épargner tout en organisant votre succession, en préparant votre retraite et en diversifiant votre patrimoine. Le Luxembourg propose des contrats d’assurance-vie qui se différencient de ceux de la France, car ils fournissent une forte garantie de capital en cas de faillite des compagnies d’assurances (le triangle de sécurité), une réglementation fiscale adaptée aux expatriés (neutralité fiscale), un vaste choix de supports financiers via des fonds sur-mesure (FID et FAS), ainsi qu’une sélection de devises de référence différentes de l’Euro. Café du Patrimoine vous présente cette enveloppe particulière : retrouvez les caractéristiques de l’assurance-vie luxembourgeoise, nos conseils pour réussir son investissement et notre sélection de 5 contrats.

Investir dans l’assurance-vie luxembourg

Qu’est-ce qu’une assurance-vie ?

L’assurance-vie est un contrat par lequel l’assureur s’engage, contre paiement de primes (des versements d’argent) par le souscripteur, à verser un capital à une personne déterminée (le bénéficiaire) en cas de décès.

Mais en France comme au Luxembourg, l’assurance-vie est surtout utilisée comme un véhicule de placement pour épargner de façon flexible : retraits, versements et arbitrages réalisables à tout moment pendant la vie du souscripteur-assuré.

Des contrats luxembourgeois à la carte

L’assurance-vie luxembourg offre une gamme de placements et supports plus étendue que l’assurance-vie des compagnies d’assurance françaises pour les souscripteurs qui ont la possibilité de créer des fonds sur mesure appelés « Fonds internes dédiés » (FID) ou « Fonds d’assurance spécialisé » (FAS). Le Grand-Duché propose également des contrats sur mesure en fonction des aspects juridiques et fiscaux du pays de résidence du souscripteur.

Les fonds en euros

Les fonds euros de compagnie d’assurance correspondent à l’Actif propre de la compagnie et permettent de garantir le capital à l’épargnant pendant toute la durée où il y investit son capital dans son assurance-vie. Le souscripteur ne prend ainsi aucun risque de perte, mais son épargne est assortie d’une baisse de rendement en moyenne à 1,8% pour 2016 contre 2,5% en 2014 (FFSA) du fait de la dégradation des taux d’intérêts servis par les obligations d’État (dont sont majoritairement composés les fonds euros).

Mais les primes versées par le souscripteur peuvent aussi être investies sur différents supports financiers (ici à capital non-garanti, mais à potentiel de rendement plus élevé) composés d’actions, d’autres obligations ou d’immobilier. Ce sont des unités de compte ou UC.

Les unités de compte UC

Chaque assureur français ou luxembourgeois détermine quelles unités de compte sont proposées dans leur contrat d’assurance-vie. Il existe des contrats d’assurance-vie “mono-support”, qui ne propose qu’un fonds euros en investissement (qui ne sont plus commercialisés par les assureurs luxembourgeois), et des contrats multi-supports, qui proposent à la fois du fonds euros et une gamme d’unités de compte.

Les actifs financiers les plus récurrents pour les unités de compte sont les SICAV (société d’investissement à capital variable), les FCP (fonds commun de placement) et les fonds indiciels ETF, eux-mêmes principalement investis en actions ou en obligations.

Les actifs immobiliers, tels que des parts de SCI (société civile immobilière) ou SCPI (société civile de placement immobilier), sont aujourd’hui largement disponibles dans les assurances-vie françaises, mais uniquement disponibles via un Fonds interne dédié (FID) ou un Fonds d’assurance spécialisé (FAS) en assurance-vie du Luxembourg.

Plus récemment, les unités de compte commencent à proposer des fonds ISR (investissement socialement responsable). Les unités de comptes proposées sont alors gérées en fonction de critères financiers, mais aussi sociaux ou environnementaux.

Il est important de répéter que les sommes investies sur les unités de compte ne sont pas garanties et présentent donc un risque de perte en capital pour le souscripteur.

Les contrats en devises étrangères

L’assurance-vie luxembourgeoise peut être un contrat libellé dans une devise étrangère autre que l’Euro (Dollar américain USD, Livre sterling GBP ou Franc suisse CHF). Ce type de contrat est un avantage incontestable pour les expatriés qui peuvent épargner sans avoir à subir les aléas du marché des changes. Une stratégie de diversification des devises peut être également intéressante pour les investisseurs situés en Europe qui souhaitent se prémunir de risques de la zone Euro en épargnant une partie de leur patrimoine dans une monnaie différente.

Les possibilités d’investissement plus ou moins grandes en fonction du ticket d’entrée

La réglementation luxembourgeoise offre la possibilité de créer de véritables contrats sur mesure, dépendant de la somme investie par le souscripteur. Mais en pratique, aucun assureur n’accepte des mises inférieures à 250 000 euros pour créer un fonds interne dédié personnalisé.

En-dessous de 250 000 euros, outre le triangle de sécurité, la neutralité fiscale et le choix des devises propres au Luxembourg, les contrats luxembourgeois ressemblent à leurs homologues français. Le souscripteur dispose de la possibilité d’investir sur un fonds euros et sur Unités de compte en fonds monétaires, obligataires, ou actions.

Entre 250 000 et 2,5 millions d’euros, des fonds internes dédiés (FID) ou des fonds d’assurance spécialisé (FAS) peuvent être créés en parallèle de fonds euros et Unités de compte. Ils sont entièrement personnalisés et offrent bien plus de possibilités et de souplesse que les OPCVM et SICAV standardisés. Pour les FID, la gestion financière est confiée intégralement à un gérant bancaire, qui exécutera sa stratégie et arbitrera par une société de gestion. Cette société construira pour vous un portefeuille sur mesure en fonction de votre profil de risque, objectifs et horizon d’épargne. Il est également possible de créer un portefeuille de titres non cotés dans ces FID. Pour les FAS, il s’agira d’investir uniquement sur des supports passifs (SCPI, produits structurés…) qui ne nécessitent pas de gérant d’actifs bancaire comme dans FID, et donc permet d’économiser des frais de gestion annuels.

Pour les contrats de plus de 2,5 millions d’euros, il est possible d’intégrer dans les fonds internes dédiés FID des contrats d’options, contrats à terme ou contrats dérivés portant sur des valeurs mobilières, taux, devises ou matières premières.

Au-delà de cette variété d’actifs financiers en fonds sur-mesure, le contrat d’assurance-vie luxembourgeois a d’autres atouts qui séduisent les investisseurs particuliers qui souhaitent protéger leur patrimoine.

Une protection optimale du capital investi

En France, en cas de faillite de la compagnie d’assurance, la protection du capital du souscripteur d’un contrat d’assurance-vie se limite à une garantie de 70 000 euros par assuré et par compagnie d’assurance. Alors que le Luxembourg dispose du régime de protection des investisseurs le plus strict d’Europe.

D’une part, les actifs liés aux contrats d’assurance-vie ne sont pas conservés directement chez l’assureur, mais doivent être déposés auprès de banques, sur des comptes d’investissement distincts des comptes de fonds propres de la compagnie d’assurance. Cela veut dire qu’en cas de faillite de l’assureur, les actifs des clients sont non saisissables puisqu’externes.

D’autre part, les clients du Luxembourg ont le statut de créanciers prioritaires, ils doivent donc légalement être remboursés en premier par rapport aux autres créanciers et récupérer leur épargne capitalisée en totalité. Les souscripteurs sont donc assurés d’une protection optimale de leur capital.

Sauf sur les fonds euros réassurés en France, donc uniquement sur les UC, les assurances-vie luxembourgeoises sont également une protection contre la nouvelle loi Sapin II qui permet au gouvernement français de bloquer temporairement les opérations (arbitrages et retraites) sur les assurances-vie françaises.

Une neutralité fiscale idéale pour les expatriés

La souscription d’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois par un non-résident expatrié n’est soumis à aucun impôt direct au Luxembourg. Seule s’appliquera, pour les souscripteurs de contrats luxembourgeois, la fiscalité de leur pays de résidence.

Alors qu’avec un contrat d’assurance-vie français, un expatrié risque un prélèvement à la source de la France, et donc une double imposition sur la plus-value de son retrait.

Résident fiscal Français

Si vous résidez en France, la déclaration d’une assurance-vie ouverte au Luxembourg est obligatoire, les contrevenants pouvant s’exposer à une amende allant jusqu’à 25% des sommes versées.

Pour un résident fiscal Français, le seul avantage des contrats proposés par des compagnies luxembourgeoises est de pouvoir offrir des produits variés, sophistiqués et totalement conformes aux réglementations d’Europe et de France. Il n’y a donc aucun avantage fiscal spécifique à détenir une assurance-vie luxembourgeoise quand on est résident fiscal français, puisque le Luxembourg est neutre fiscalement et, en cas de rachat, la fiscalité française s’appliquera :

  • Prélèvement forfaitaire libératoire de 35% + prélèvements sociaux de 15,5% pour tout rachat effectué avant 4 ans
  • Prélèvement forfaitaire libératoire de 15% + prélèvements sociaux de 15,5 % pour tout rachat réalisé entre 4 ans et 8 ans
  • Prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5% + prélèvements sociaux de 15,5% pour tout rachat réalisé après 8 ans avec un abattement de 4 600 euros pour un célibataire et 9 200 euros pour un couple.

Résident fiscal étranger ou expatrié

En quittant la France et en devenant résident fiscal étranger, vos contrats d’assurance-vie français et luxembourgeois seront allégés en fiscalité, car les non-résidents ne sont plus assujettis aux prélèvements sociaux sur leurs plus-values.

Ensuite au niveau de l’ISF, les actifs financiers détenus à l’étranger par les non-résidents (ceux qui n’ont pas été fiscalement domiciliés en France au cours des cinq années civiles) n’entrent plus dans l’assiette de calcul.

Le véritable atout fiscal des assurances-vie du Luxembourg pour un non-résident est sa neutralité fiscale qui permet d’éviter le prélèvement à la source qu’applique les assurances-vie de France avec un taux qui diffère selon chaque pays.

Par exemple, si vous êtes résident fiscal en Belgique, la France prélèvera jusqu’à 15% d’impôt sur la plus-value de votre retrait. Alors que le Luxembourg n’en fera rien et seul la fiscalité belge s’appliquera.

Une transmission du capital en cas de décès préservée

Les capitaux des contrats d’assurance-vie sont transmis au moment du décès de l’assuré, aux bénéficiaires désignés dans la clause bénéficiaire.

Les capitaux transmis pour cause de décès entre conjoints sont totalement exonérés. Cependant, pour les autres bénéficiaires, la fiscalité successorale dépend de la résidence fiscale du souscripteur et des bénéficiaires au moment du décès.

Si l’assuré est résident Français au moment du décès, ses bénéficiaires supporteront une fiscalité qui dépend de l’âge du souscripteur à l’ouverture du contrat d’assurance-vie et lors des versements :

  • Avant 70 ans, il permet au bénéficiaire désigné de percevoir les fonds du contrat sans droits de succession jusqu’à 152 500 €, avec une taxation forfaitaire de 20 % au-delà puis de 31,25 % au-dessus de 700 000 €.
  • Après 70 ans, il permet au bénéficiaire du contrat de bénéficier d’une exonération de droits de succession jusqu’à 30 500 €. Au-delà, la taxation s’applique en fonction du barème des droits de succession. Les intérêts et les plus-values des versements après 70 ans sont entièrement exonérés.

De plus, même si le souscripteur est non-résident fiscal Français au moment du décès, la fiscalité s’appliquera sur les capitaux reçus si au moment du décès le bénéficiaire a été résident fiscal Français pendant au moins 6 ans sur les 10 dernières années.

Dans le cas où le souscripteur et le bénéficiaire sont expatriés, il n’y a pas d’imposition en France et au Luxembourg, mais dans un de leur État de résidence ou pays de nationalité.

Comment souscrire à une assurance-vie au Luxembourg ?

Tout Français peut théoriquement ouvrir une assurance-vie du Luxembourg, où qu’il soit dans le monde (sauf pays de liste Noire, Suisse et USA), si l’origine des fonds a été validée pour les services juridiques de la compagnie luxembourgeoise. Dans la pratique, seules quelques compagnies cependant acceptent les Français résidents hors de l’Union européenne (Allianz Luxembourg et La Mondiale Europartner par exemple).

Ces contrats d’assurance-vie du Grand-Duché sont distribués par des interlocuteurs professionnels : banques, compagnies d’assurances et conseillers en gestion de patrimoine indépendant (CGPI).

Tout contrat Luxembourg propose une fiche récapitulative de ses caractéristiques essentielles (frais d’entrée, de gestion, d’arbitrage, fonds euros et UC disponibles…). Il est également possible, durant les 30 premiers jours de la souscription, de changer d’avis et de renoncer à l’ouverture de l’assurance-vie.

Les frais des contrats luxembourgeois

Les frais en vigueur au Luxembourg sont comparables à ceux pratiqués sur des contrats français et varient en fonction du montant investi.

Les frais d’entrée peuvent aller jusqu’à 5% mais ils sont généralement négociables et dégressifs en fonction des sommes placées.

Les frais de gestion varient entre 1 % et 1,5 %.

Les frais d’arbitrage varient généralement entre 0,5% et 1% des sommes arbitrés, parfois capés à un montant forfaitaire minimum ou maximum.

Zoom sur 5 assurances-vie luxembourgeoises

Global Invest d’Allianz Luxembourg, le contrat solide

Le contrat Global Invest Evolution est un produit de la société Allianz Life Luxembourg S.A. (qui compte plus de 4 milliards d’euros sous gestion au Luxembourg, compagnie luxembourgeoise la plus solide).

Ce contrat d’assurance-vie est adossé à plus de 600 fonds UC OPCVM, donnant ainsi accès aux marchés financiers internationaux. Global Invest Evolution peut être une assurance-vie libellée en euro, en dollar américain, en livre anglaise, en franc suisse ou en yen japonais.

L’investissement minimum est de 250 000€ pour Global Invest Evolution avec 50% d’UC minimum, et les frais sont conformes à la pratique du marché : frais d’entrée jusqu’à 5% (généralement négociables), frais de gestion de 1,25% par an, des frais d’arbitrage de 1% avec un minimum de 50€), sans frais de sortie sur les UC, mais sur le fonds euros Allianz Life France (1,62 % de rendement en 2015) pendant les 3 premières années (année 1, 3% de frais de sortie ; année 2, 2% ; année 3, 1% ; année 4, plus de frais de sortie).

Life Mobility Evolution, le contrat pour les expatriés

Distribué par La Mondiale Europartner, ce contrat d’assurance-vie luxembourgeois peut être libellé en différentes devises (Euro, Dollar, Franc Suisse ou Livre Sterling). Il dispose du fonds euros garanti de La Mondiale France (1,65% en 2016, avec 30% d’UC minimum) et de 400 unités de compte.

Il s’adresse surtout aux expatriés, aux familles dont les membres résident dans différents pays et désirant regrouper leur patrimoine en un lieu commun, et aux Français qui souhaitent détenir dans leur contrat d’assurance-vie des actifs non éligibles auprès de contrats d’assurance-vie français.

La gestion du contrat peut être soit sous mandat via un Fonds interne dédié FID, soit libre. Dans le cadre d’un mandat FID, une société de gestion sélectionne les meilleurs supports dans chaque catégorie pour le souscripteur : OPCVM, actifs en dollar et en livre sterling, fonds maison, et des produits ponctuels, comme les EMTN, ces instruments de financement à moyen terme, entre titres court terme (papier commercial) et titres long terme (obligations), avec un sous-jacent de référence actions, taux ou dérivés de crédit par exemple.
Le versement initial minimum est de 100 000 euros.

Les frais sont conformes à la pratique du marché : frais d’entrée jusqu’à 5%, frais de gestion UC et fonds euros de 1% par an, frais d’arbitrage de 1% et pas de frais de sortie.

Sélection Zéphyr Lux, le contrat haut de gamme

Sélection Zéphyr Lux est distribué par la compagnie d’assurance luxembourgeoise Natixis Life Luxembourg. Outre le multisupports, le souscripteur de cette assurance-vie a le choix entre deux modèles : le contrat est soit lié à un ou plusieurs fonds d’investissement collectifs, soit à un fonds dédié, investi en titres vifs.

Le versement initial minimum est de 250 000 euros pour le modèle multisupports classiques (fonds euros et UC) et de 500 000 euros pour le fonds dédié. Les frais sont raisonnables au regard de la pratique du marché : frais d’entrée jusqu’à 2,5%, frais de gestion de 1% par an, frais d’arbitrage de 1% et pas de frais de sortie.

Lifinity Europe, le nouveau contrat luxembourgeois d’AXA Wealth Europe

Géré et distribué par AXA Luxembourg « AXA Wealth Europe », ce nouveau contrat d’assurance-vie luxembourgeois Lifinity Europe est du type multi-supports, diversifié avec le fonds euros d’AXA France et des fonds en unités de comptes au choix, selon le profil prudent, équilibré ou dynamique du souscripteur. Les actions investies sont principalement des actions internationales. En raison de la diversification, ce contrat d’assurance-vie est peu sensible aux facteurs géographiques.

Le versement initial minimum est de 300 000 euros. Les frais sont conformes à la pratique du marché : frais d’entrée jusqu’à 5%, frais de gestion de 1% par an pour le fonds euro et de 1% par an pour les unités de compte, frais d’arbitrage de 1% avec un gratuit par an, et pas de frais de sortie.

Generali Espace Lux, le contrat sur-mesure pour l’investisseur prudent

Generali Espace Lux est un produit d’assurance-vie de Generali Life Luxembourg, filiale de Generali France. Ce contrat permet de créer un portefeuille de placement via le fonds euros de Generali France (1,83% en 2016) et via un large éventail de fonds d’investissement en UC, sélectionnés par l’assureur et gérés par plusieurs maisons de gestion, adapté aux exigences spécifiques de chaque souscripteur.

Le versement initial minimum est de 50 000 euros pour 40% minimum d’UC. Les frais sont conforment à la pratique du marché : frais d’entrée jusqu’à 5%, frais de gestion de 2% par an, frais d’arbitrage de 0,5% et pas de frais de sortie.

Teresa Marques et Anthony Calci

Les informations de Cafedelabourse.com et de ses publications sont données à titre indicatif et pédagogique et peuvent être ponctuellement obsolètes. Elles ne constituent en aucun cas des recommandations d’investissement. Le lecteur se doit d’étudier les risques avant d’effectuer toute transaction. Il est seul responsable de ses décisions d’investissement.

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